Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BISCA
PRIM S.A., société de Droit Espagnol

Numéro de dépôt :
1618287
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2020

Présentation de la marque BISCA

Déposée le 2 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BISCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIM domicilié(e) POLIGONO INDUSTRIAL No. 1 Calle C – No 20 - 28398 MOSTOLES - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque BISCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BISCA est expirée depuis le 2 octobre 2020.

PRIM a également déposé les autres marques suivantes : CAMP , (Marque figurative) , CLUBAX


PRIM S.A., société de Droit Espagnol - POLIGONO INDUSTRIAL No. 1 Calle C – No 20 - 28398 MOSTOLES - Espagne


SGA2 - Rue M.Dormoy B.P. 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2182842 - Publication au BOPI 2000-09-27

Inscription le 3 février 1997 - Changement de dénomination n°232079 - Publication au BOPI 1997-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232080 - Publication au BOPI 1997-02-03

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2010 n°2453251 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-10-18

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